Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAG NOVEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. - France.
La marque FLAG NOVEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMA COATINGS S.A. - 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France
SIGMA COATINGS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants.Résines artificielles et à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; peintures pour l'imperméabilisation des revêtements; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements.Matériaux isolants pour la construction; revêtements non-métalliques pour la construction
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FLAG NOVEMAIL"
